– Mentions légales –
Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités.
Editeur du site
MOT A MOT EURL
39 rue Fondary, 75015, Paris, France
MOT A MOT est une EURL au capital de 13000€
Siret : 983 751 686 00012
Conditions d’utilisation
Le site accessible par les url suivants : www.maisondelecriture.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société MOT A MOT EURL.
MOT A MOT EURL ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société MOT A MOT EURL à l’exception des photos appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de MOT A MOT EURL. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
– Politique de confidentialité –
Propriétaire et Responsable du traitement
MOT A MOT EURL EURL
39 rue Fondary, 75015, Paris, France
MOT A MOT est une EURL au capital de 13000€
Siret : 983 751 686 00012
Email: [email protected]
Droits des utilisateurs
Le site accessible par l’url suivant : www.maisondelecriture.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société MOT A MOT EURL.
MOT A MOT EURL ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Types de données collectées
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de MOT A MOT EURL, 39 rue Fondary, 75015, Paris ou par voie électronique à l’adresse email suivante : [email protected].
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
Mode de traitement des données collectées
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
Divulgation des données collectées
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société MOT A MOT EURL à l’exception des photos appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de MOT A MOT EURL. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Politique relative aux Cookies
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Amendements de notre politique de confidentialité
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.